Version de lancement · en cours de relecture juridique
Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : octobre 2026
Les présentes conditions régissent votre utilisation de Coursif, une plateforme où des enseignants publient des cours et où des étudiants apprennent. En créant un compte ou en utilisant Coursif, vous les acceptez.
Ce document est un projet de travail préparé pour relecture, et non un avis juridique définitif. Les éléments entre [crochets] sont des informations manquantes à compléter avant le lancement.
1. Qui nous sommes
Coursif est exploitée par [nom de l’entité juridique et adresse du siège — à confirmer avant le lancement].
Coursif est une plateforme : elle fournit les outils, l’hébergement et le parcours de paiement. Les cours sont créés, tarifés et enseignés par des enseignants indépendants, qui sont responsables de leur propre contenu.
2. Votre compte
- Vous devez fournir des informations exactes et garder votre mot de passe secret. Vous êtes responsable de l’activité de votre compte.
- Vous devez avoir l’âge de conclure un accord contraignant là où vous vivez, ou disposer de l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur.
- Une personne, un compte. Prévenez-nous rapidement si vous pensez que votre compte a été utilisé sans votre autorisation.
3. Utilisation autorisée
- Utilisez Coursif pour apprendre, enseigner et participer aux communautés de cours, dans le respect de la loi et des présentes conditions.
- Ne copiez pas, n’enregistrez pas, ne téléchargez pas et ne redistribuez pas les vidéos ou fichiers des cours, ne partagez pas votre accès avec d’autres personnes et n’essayez pas de contourner la diffusion protégée.
- N’entravez pas le service, ne cherchez pas ses failles et ne l’utilisez pas pour envoyer du spam ou des contenus nuisibles.
4. Achats et paiements
Chaque cours indique son prix et ce à quoi il donne accès (par exemple un mois, ou un accès à vie). Les étudiants paient actuellement par virement bancaire (le paiement par carte arrive bientôt). Un achat donne accès au contenu du cours pendant la durée d’accès indiquée au moment du paiement.
Les formules d’accès d’une durée déterminée ne se renouvellent pas automatiquement. Les prix sont fixés par les enseignants. Les remboursements sont traités selon les règles indiquées au moment du paiement [politique de remboursement — à confirmer avant le lancement].
5. Le rôle de Coursif
Coursif n’est pas l’enseignant des cours vendus sur la plateforme et ne garantit aucun résultat d’apprentissage. Nous hébergeons et diffusons le contenu des cours, nous gérons le parcours d’achat et nous fournissons des outils de communication.
6. Contenu et comportement dans la communauté
- Soyez respectueux. Pas de harcèlement, de haine, de menaces, de contenu sexuel impliquant des mineurs ni de contenu illégal.
- Ne publiez que du contenu que vous avez le droit de partager. Ne vous faites pas passer pour quelqu’un d’autre.
- Les enseignants et les administrateurs de cours peuvent modérer leurs groupes de cours (supprimer des messages, restreindre le chat, retirer des membres). Nous pouvons retirer tout contenu qui enfreint les présentes conditions.
7. Suspension et résiliation
Nous pouvons restreindre ou suspendre un compte, ou retirer du contenu, si les présentes conditions ne sont pas respectées ou pour protéger les autres utilisateurs ou le service. Vous pouvez cesser d’utiliser Coursif à tout moment.
8. Limitation de responsabilité
Coursif est fournie « en l’état ». Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives, ni du contenu ou du comportement des enseignants et des autres utilisateurs. Rien dans le présent document ne limite les droits que la loi vous reconnaît et qui ne peuvent pas être limités. [droit applicable et juridiction compétente — à confirmer avant le lancement]
9. Mises à jour des conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions à mesure que Coursif évolue. En cas de modification importante, nous vous en informerons dans le produit ou par e-mail, et la date en haut de cette page changera. Continuer à utiliser Coursif après une mise à jour vaut acceptation.
10. Contact
Adresse de contact : [à confirmer avant le lancement].

